Responsabilité civile privée

L’essentiel en bref

• Couverture des principaux risques: l’assurance de la responsabilité civile prend en charge les coûts des dommages causés aux tiers et aux biens leur appartenant, par exemple un dommage en tant que locataire ou dû à une maladresse de votre enfant.

• Zéro souci en cas de sinistre: l’assurance de la responsabilité civile n’est pas obligatoire mais, sans cette couverture, vous devrez répondre du sinistre sur votre fortune actuelle et future jusqu’au paiement intégral du dommage.

• Protection de toutes les personnes vivant sous le même toit: l’assurance de la responsabilité civile protège toutes les personnes qui font ménage commun avec vous.

Comparatif d’assurance inventaire du ménage et responsabilité civile – Comparis

Avantages chez AXA

• Dommages corporels: si une personne est gravement blessée par une faute ou une inadvertance de votre part, l’assurance de la responsabilité civile privée prend en charge les frais occasionnés.
• Dommages matériels: vous rayez sans le faire exprès la voiture de votre voisin ou votre enfant envoie son ballon dans une vitre de l’école? Les frais sont pris en charge par l’assurance de la responsabilité civile privée.
• Dommages aux objets confiés: si vous abîmez un objet qu’on vous a prêté ou confié, ce dommage est généralement couvert par l’assurance de la responsabilité civile privée.
• Dommages causés en tant que locataire: si le lavabo est fêlé ou le parquet rayé dans l’appartement que vous quittez, les frais de réparation ou de remplacement sont à votre charge. Grâce à la responsabilité civile privée d’AXA, vous êtes à l’abri de ce genre de mésaventure.
• Dommages causés en tant que propriétaire: si une personne glisse sur votre escalier verglacé, votre responsabilité en tant que propriétaire peut être engagée. L’assurance de la responsabilité civile privée couvre les frais occasionnés.
• Dommages en tant que détenteur d’un animal ou d’un chien: si votre chien, votre chat ou un autre animal de compagnie cause un dommage à un tiers, c’est vous qui en répondez. L’assurance de la responsabilité civile privée d’AXA prend en charge les frais qui en découlent.
• Dommages causés à vélo, à vélo électrique ou à cyclomoteur: si vous portez atteinte à la propriété ou à la santé d’une tierce personne avec votre deux-roues, l’assurance de la responsabilité civile privée vous défend contre les prétentions résultant du sinistre.
• Dommages causés dans le cadre de l’activité indépendante: l’assurance de la responsabilité civile privée couvre les dommages occasionnés dans l’exercice de votre activité indépendante jusqu’à un chiffre d’affaires annuel de CHF 20 000. Si votre revenu est plus élevé, vous avez besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle séparée.
• Dommages causés dans le cadre d’une activité accessoire ou bénévole: votre responsabilité civile privée vous couvre aussi dans l’exercice d’une activité accessoire ou bénévole, par exemple au sein d’une association culturelle ou d’un club sportif local.
• Défense contre des prétentions injustifiées: la protection juridique passive est aussi automatiquement incluse dans l’assurance de la responsabilité civile d’AXA.

Vous conduisez parfois la voiture d’autres personnes, vous avez un animal de compagnie ou vous allumez volontiers des bougies chez vous (attention: faute grave)? Les risques qui s’y rattachent, et bien d’autres encore, peuvent être assurés en sus, selon vos besoins individuels.

• Assurance des conducteurs tiers: Si vous endommagez la voiture d’un collègue en la parquant, nous prenons en charge les dommages si celle-ci n’est pas déjà assurée en casco complète ou si, du fait de votre manœuvre malencontreuse, il en résulterait une perte de bonus sur la prime de l’assurance véhicules de son ou sa propriétaire. 
• Véhicules de location et d’autopartage Si vous choisissez une couverture casco complète avec une franchise élevée, vous pouvez assurer cette franchise avec ce supplément. L'assurance offre une responsabilité civile subsidiaire jusqu'à 5 millions de CHF, y compris la perte de bonus au titre de la responsabilité civile légale, couvre les dommages au véhicule non liés à une collision et les dommages liés à une collision jusqu'à 3 000 CHF, à condition qu'il n'y ait pas d'assurance casco.
• Dommages causés par des animaux domestiques aux logements locatifs: ce module est utile si vous avez des animaux domestiques et si vous souhaitez vous assurer contre les dommages qu’ils peuvent causer à votre appartement loué, comme des griffures au bas des portes. La couverture de base couvre déjà d’autres cas de responsabilité civile occasionnés par des animaux domestiques.
• Location de chevaux: quand un cheval prend peur, il peut vite se blesser. Dans le cadre de cette couverture complémentaire, nous prenons en charge les coûts des dommages accidentels subis par un cheval emprunté, loué, détenu temporairement ou monté sur ordre.
• Responsabilité civile chasse: sur demande, nous proposons aussi la couverture des risques de responsabilité civile imputables à la chasse.
• Faute grave: si vous souhaitez aussi miser sur la sécurité pour le cas où vous causeriez des dommages – à cause d’une bougie laissée sans surveillance dans votre appartement, par exemple –, avec la couverture complémentaire d’AXA, les prestations ne sont pas réduites, même en cas de faute grave.
• Perte de clés et service de serrurerie: ouvrir ou remplacer une serrure coûte toujours cher. Si vous perdez la clé de votre appartement loué ou de votre maison de vacances, nous organisons le service de serrurerie et prenons en charge les frais de remplacement de la serrure.
• Intervention en urgence d’un artisan: pour éviter que les petits dommages ne prennent une ampleur inutile – par exemple lorsqu’une conduite d’écoulement bouchée nécessite une intervention rapide –, nous nous chargeons de trouver un artisan et prenons les frais à notre charge.
• Récupération des données et suppression de virus: si vous perdez toutes les photos de famille stockées sur votre PC à cause d’un virus, nous mandatons des experts pour récupérer les données.

Un dommage corporel ou matériel ou encore un préjudice de fortune peuvent vite coûter cher. Si le montant du sinistre excède celui de votre somme d’assurance, cela signifie, dans le pire des cas, que vous devez prendre à votre charge le montant résiduel, conformément à la responsabilité civile privée légale. Pour vous éviter ce genre de mauvaise surprise, AXA a fixé la couverture minimale à 5 millions de francs. Pour être complètement à l’abri, mieux vaut choisir directement 10 ou 20 millions de francs.

Non, l’assurance de la responsabilité civile n’est pas obligatoire, mais elle est fortement recommandée. En effet, si vous provoquez par exemple un accident impliquant un père de famille, vous devrez prendre en charge sa perte de revenus et ses frais de traitement. Sans assurance de la responsabilité civile, les conséquences financières peuvent être très lourdes.

Les parents répondent de leurs enfants mineurs. Si les bambins expriment leur créativité sur les murs de la cage d’escalier ou qu’ils bousculent par inadvertance une gondole de présentation dans un supermarché, c’est certes gênant, mais ces dommages sont couverts par l’assurance de la responsabilité civile des parents. Cela vaut aussi lorsque les enfants sont sous la garde de leur parrain, marraine ou grands-parents.

Team Service d’assurances Novartis